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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DE SUTTER FRERES
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HAZOPAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAZOPAN
S.A. DE SUTTER FRERES

Numéro de dépôt :
92419396
Date de dépôt :
15/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2002

Présentation de la marque HAZOPAN

Déposée le 15 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) DE SUTTER FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAZOPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE SUTTER FRERES domicilié(e) 76730 BIVILLE LA RIVIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 750 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. DE SUTTER FRERES - France.

La marque HAZOPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAZOPAN est expirée depuis le 15 mai 2002.

DE SUTTER FRERES a également déposé les autres marques suivantes : SANOMUR , SANOPAN , LISOMUR , SANOPAN , ISOFLAX


S.A. DE SUTTER FRERES - 76730 BIVILLE LA RIVIERE - France - SIREN 632750014


S.A. DE SUTTER FRERES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

- Panneaux de particules de bois et/ou autres matières ligno-cellulosiques - Produits d'emballage et de calage réalisés à partir de panneaux de particules de bois et/ou autres matières ligno-cellulosiques